Site's logo
  • Accueil
  • Prestations
    • Conception
    • Développement
    • Maintenance
    • Consulting
  • Mon parcours
  • Portfolio
  • Contact
  • Français

Mentions légales

1 - Edition du site


En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.pamagency.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


Propriétaire du site : PAM Agency.


Identification de l'entreprise : EURL PAM Agency au capital social de 3000€.

SIREN : 891 212 573.

RCS : Lyon.

Adresse : 14, impasse des Bleuets, 69210 Lentilly.


Directeur de publication : Pierre-Adrien Maison.


Hébergeur :  OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007.


Autres contributeurs :

  • Malo Paris : Logo, icônes et design.


2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons


PAM Agency est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.


Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de PAM Agency.


Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconques éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 - Limitations de responsabilité


PAM Agency ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.pamagency.com.


PAM Agency décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.pamagency.com.


PAM Agency s’engage à sécuriser au mieux le site www.pamagency.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.


Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. PAM Agency se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.


Le cas échéant, PAM Agency se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 - CNIL et gestion des données personnelles


Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.pamagency.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message via le formulaire de contact.


Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.


Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité.


Voici les données recueillies et leurs finalités :

  • Contenu du formulaire de contact : conservées pour garder un historique ainsi que pour renouveler l'envoi s'il a échoué.


5 - Liens hypertextes et cookies


Le site www.pamagency.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.pamagency.com.


La navigation sur le site www.pamagency.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.


Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.


Vous avez la possibilité d’accepter, de refuser ou de configurer les cookies via le lien dans le footer du site. Aucun cookie non nécessaire au bon fonctionnement du site ne sera déposé sans votre consentement.


Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.


6 - Droit applicable et attribution de juridiction


Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.pamagency.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nancy.

Informations

Mentions légales - Cookies

©2025 PAM Agency

Vous êtes intéressé.e ?

N'hésitez pas à me contacter via Linkedin ou via le formulaire de contact pour parler de votre projet.

Contact

Derniers projets

Canopée
Project's client logo
Category's icon Category's icon
Canopée
Intranet
Site web
+
Portail multi-offices visibilité
Project's client logo
Category's icon Category's icon
Portail multi-offices visibilité
Intranet
Site web
+
pamagency.com
Project's client logo
Category's icon
pamagency.com
Site web
+
amphenol-airlb.fr
Project's client logo
Category's icon Category's icon
amphenol-airlb.fr
E-commerce
Site web
+
monin.com
Project's client logo
Category's icon Category's icon
monin.com
E-commerce
Site web
+
faitmaisonsophie.fr
Project's client logo
Category's icon
faitmaisonsophie.fr
Site web
+
Optiparc
Project's client logo
Category's icon Category's icon
Optiparc
Intranet
Site web
+
InfoRegPro
Project's client logo
Category's icon Category's icon
InfoRegPro
Intranet
Site web
+
Paramètres des cookies
Ce site utilise des cookies. Avec votre consentement, nous les utiliserons pour retenir vos préférences d'utilisation et pour effectuer des mesures d'audience.
Cookies obligatoires
Ces cookies sont nécessaires pour le bon fonctionnement du site internet et ne peuvent pas être désactivés.
Préférences
Les cookies de préférences permettent de retenir des informations qui modifient la manière dont le site se comporte, comme la langue sélectionnée.
Analyse d'audience
Les cookies de mesures d'audience nous permettent d'identifier le contenu qui vous intéresse le plus ainsi qu'à repérer certains dysfonctionnements.